Que couvrent les assurances en cas d'accident à vélo ?

Si vous glissez sur une flaque d'eau, ou si vous êtes renversé par un automobiliste, le traitement du sinistre par les assurances ne sera pas le même. Voyons les cas de figure possibles. Prenons quelques exemples concrets pour illustrer l'ensemble des cas possibles.

Vélotafeur sous la pluie

Premier exemple : vous chutez seul sur la chaussée

Malgré certaines idées reçues, les vélotafeurs que la pluie n'arrête pas sont nombreux. Il est donc possible que vous chutiez un jour dans un virage glissant tel Christophe Mengin sur le tour en 2005.
Concernant les dégâts matériels éventuels, vous ne serez indemnisé que si vous avez souscrit une assurance dédiée au vélo avec l'option Dommages/Casse. Il peut s'agir d'une assurance spécifique pour le vélo, ou d'une option parfois proposée dans les contrats d'assurance habitation. Attention, l'usage en compétition n'est généralement pas couvert.

Concernant les dommages corporels, les frais de soin et séquelles éventuels suite au sinistre, en France, nous avons de la chance d'avoir un bon système de santé. Ainsi, une partie de vos frais de soin seront remboursés par la sécurité sociale, et une autre partie par votre mutuelle si vous avez une. Certaines assurances dédiées au vélo proposent des options pour vous indemniser dans cette situation. Vous pouvez également être indemnisé par les contrats "Accidents de la vie" qui s'appliquent au vélo (et également au VAE, car il n'y a pas de distinction juridique entre les deux). Attention toutefois, ces contrats ont souvent des seuils de déclenchement indexés sur un taux d'incapacité/invalidité et l'indemnisation ne sera pas systématique.

Deuxième exemple : collision avec un véhicule à moteur

Dans ce cas, pour les dommages corporels, vous êtes protégés par la loi Badinter : "Les victimes, hormis les conducteurs de véhicules terrestres à moteur, sont indemnisées des dommages résultant des atteintes à leur personne qu’elles ont subis, sans que puisse leur être opposée leur propre faute à l’exception de leur faute inexcusable si elle a été la cause exclusive de l’accident".

Ainsi, en tant que cycliste, c'est l'assurance du tiers conducteur qui va vous indemniser du préjudice subi même si vous êtes responsable, sauf si vous avez commis une faute jugée "inexcusable" qui a été la seule cause de l'accident (Faute inexcusable : "faute volontaire d’une exceptionnelle gravité exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience"). A ce jour, et depuis la mise en place de la loi en 1985, il y a seulement un cas où la faute inexcusable a été reconnue envers un cycliste. Il s'agissait d'une succession d'infractions (sens interdit, feu rouge, puis second sens interdit), dans un quartier connu par le cycliste.

Si le véhicule à moteur est reponsable de l'accident, vous pourrez également vous faire indemniser des éventuels dégâts matériels sous réserve de ne pas avoir commis de faute de circulation. Pour les dommages matériels, en l'absence de responsable, on se retrouve dans la même situation que dans le premier exemple, et vous serez indemnisé seulement si vous avez une assurance spécifique.

Si besoin, vous pouvez solliciter la garantie Défense et recours juridique de votre contrat d'assurance habitation (s'il en contient une), qui permet la défense de vos droits, et vous conseille et vous accompagne dans vos démarches juridiques.

Troisième exemple : accident avec un autre cycliste ou un piéton

Dans ce cas, c'est l'assurance Responsabilité Civile (incluse dans les contrats d'assurance habitation) de la personne responsable de l'accident qui indemnisera la ou les victimes de l'accident. Si vous n'êtes pas responsable de l'accident, vous pouvez également faire jouer votre assurance "Accidents de la vie" pour obtenir un complément d'indemnisation en cas de dommages corporels graves.

Vous voulez être bien couvert et indemnisé au juste prix en cas d'accident à vélo?

En route !

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